01-01-07
Le jardin des contes a son conseil d'administration ...
... qui vote pour un président, un trésorier et un secrétaire.
Cette année, un lutin facétieux a caché le (ou la) secrétaire dans son sac à malice, heureusement il nous reste un président, une trésorière, des administratrices et un administrateur.
Le sac du lutin est trop petit pour tous nous enfermer ... nous nous en sortons bien !
Président: Jean-Marc MARAVAL
Trésorière: Françoise TOURNEUR
Administrateurs: Christelle CAPLAIN , Nicole MASCARO, Geneviève ALFONSI, Patrick GARIN
Un extrait des statuts déposés en septembre 1996, modifiés en septembre 2002 puis en octobre 2006 ...
Article 1er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : LE JARDIN DES CONTES
Article 2 : Objet
Cette association a pour objet de promouvoir l'art du conte et la tradition orale ainsi que toutes activités pouvant s'y rapporter.
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Article 12 : Assemblée Générale
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés.
Elle se réunit chaque année au mois d'octobre. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaires ou du président. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil d'administration, préside l'assemblée générale et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le compte de résultat et le bilan de l'exercice fini à l'approbation de l'assemblée générale.
Il est procédé, aprés épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au bulletin secret, des membres du conseil d'administration sortants.
L'assemblée générale est considéré comme valablement constituée si un quorum de la moitié des membres actifs de l'association est présente ou représentée. A défaut de quorum, une deuxiéme assemblée générale est convoquée dans le mois qui suit la première convocation. Cette seconde assemblée générale peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres actifs présents ou représentés.
Chaque membres ne dispose que d'une voix.
Le nombres des pouvoirs est limité à deux pour chaque membre.
Les décisions ne sont valables que sur les questions préalablement inscrites à l’ordre du jour annexé à la convocation et établi par le bureau.
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Article 14 : Réglement intérieur
Un règlement intérieur pourra être établi par le conseil d'administration qui le fera approuver par l'assemblée générale.
Cet éventuel règlement intérieur pourra fixer les points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
Articles 15 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1 er juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901.
Association loi 1901. Enregistrement Préfecture n° 3/14/701. Septembre 1996 SIRET : 419 321 427 00025